Conditions générales
Les règles d’utilisation du site et des services du réseau Brave.
À compléter — ce texte est un modèle. Reprenez ici vos conditions générales définitives.
1. Objet
Les présentes conditions générales définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site lesbraves.org et des services proposés aux membres du réseau Brave.
2. Adhésion
L’adhésion au réseau se fait en ligne, sur le portail membres. Pour valider son inscription, le membre doit :
- renseigner son profil ;
- lire et accepter la charte du réseau ;
- souscrire à un abonnement (9 € par mois ou 90 € par an).
3. Abonnement et résiliation
[Durée, renouvellement, modalités de résiliation et de remboursement.]
4. Données personnelles
[Renvoi vers la politique de confidentialité.]
5. Contact
Pour toute question : contact@lesbraves.org.